Le colloque a pour objet de restituer les travaux menés dans le cadre du projet de recherche, intitulé « L'angoisse face aux risques hypothétiques » et bénéficiant d'une subvention de la MSHB (Maison des sciences de l'homme en Bretagne). Ce projet a consisté à analyser l'évolution possible de la responsabilité civile face à une situation d'incertitude scientifique et en particulier face aux technologies émergentes. Il est parti du constat de la réparation, indépendamment d'un préjudice corporel, d'un préjudice d'angoisse dans le contentieux des antennes relais de téléphonie mobile. Le projet de recherche, à dominante juridique, est interdisciplinaire : les regards de juristes, de droit privé comme de droit public, de psychologues, et de politistes se sont croisés. Il s'est tenu à la faculté de droit à Rennes le vendredi 3 octobre 2014.

Programme

8:45 ~ Accueil des participants
9:00 ~ Allocutions d’ouverture

• David Alis, Vice-président de l’Université de Rennes 1
• Catherine Loneux, Vice-présidente de l’Université de Rennes 2
• Frédéric Lambert, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de Rennes
• Marion Del Sol, Directrice de l’IODE (UMR CNRS 6262)
• Marion Bary, responsable scientifique du projet

9:30 > 12:00 ~  Session I - Émergence du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques
Présidence de séance : Christine Paillard, Maître de conférences en droit public, IDPSP, Université de Rennes 1
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9:30 ~ Les mobilisations contre les antennes de téléphonie mobile : les profanes dans l'espace public, Sylvie Ollitrault, Chargée de recherche CNRS en sciences politiques - HDR, CRAPE (UMR CNRS 6051), IEP Rennes.

9:50 ~ Étude des Représentations Sociales du risque sanitaire lié à l’exposition aux radiofréquences : Présentation d’une recherche franco-québécoise, Dorothée Marchand, Chercheure en psychologie sociale et environnementale, Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), et Amandine Zbinden, Docteure en psychologie sociale et Post-Doctorante au CSTB

10:10 ~ Débat„„
10:25 ~ Pause
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10:40  ~ État de l’art relatif à la reconnaissance du préjudice d’angoisse en droit français privé et public, Cristina Corgas-Bernard, Maître de conférences en droit privé – HDR, IODE (UMR CNRS 6262), Université de Rennes 1 et Hélène Muscat, Maître de conférences en droit public – HDR, IDPSP, Université de Rennes 1

11:00 ~ Anxiété, peur, angoisse : point de vue psychopathologique, Alain Abelhauser, Professeur en psychopathologie, EA 4050, Université de Rennes 2 et Pierre-Paul Costantini, Maître de conférences en psychopathologie, EA 4050, Université de Rennes 2
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11:20 ~ La spécificité du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques, Yohann Quistrebert, Doctorant en droit privé, IODE (UMR CNRS 6262), Université de Rennes 1
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11:40 ~ Débat„„
12:00 ~ Déjeuner libre

14:00 > 16:30 ~ Session II - Analyse prospective du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques
Présidence de séance : Sylvie Ollitrault, Chargée de recherche CNRS en sciences politiques - HDR, CRAPE (UMR CNRS 6051), IEP Rennes
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14:00 ~ Vers la consécration du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques par la responsabilité civile ?, Marion Bary, Maître de conférences en droit privé, IODE (UMR CNRS 6262), Université de Rennes 1
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14:20 ~ La réparation du préjudice d’angoisse face aux risques hypothétiques devant le juge administratif, Christine Paillard, Maître de conférences en droit public, IDPSP, Université de Rennes 1
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14:40 ~ Débat
14:55 ~ Pause
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15:10 ~ L’incidence de l’angoisse face aux risques hypothétiques sur la décision administrative, Hélène Muscat, Maître de conférences en droit public – HDR, IDPSP, Université de Rennes 1
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15:30 ~ La poule et l’oeuf : prévenir l’angoisse ou la créer ? - L’angoisse peut-elle être objet du droit ?, Alain Abelhauser, Professeur en psychopathologie, EA 4050, Université de Rennes 2 et Pierre-Paul Costantini, Maître de conférences en psychopathologie, EA 4050, Université de Rennes 2
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15:50 ~  Débat
16:00 ~ Synthèse/clôture